Un arrêté vient de préciser les points de ce contrôle.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1040001.htm
Bâtiments agricoles
Installations classées soumises à déclaration et contrôle périodique
Par Christian Renaudin, le vendredi, mai 17 2013 (10:31) - Bâtiments agricoles
Réciprocité des distances entre habitations et bâtiments agricoles
Par Christian Renaudin, le lundi, décembre 10 2012 (15:47) - Bâtiments agricoles
En cas de besoin des dérogations peuvent être demandées. La Chambre d'Agriculture propose un modèle d'engagement pour encadrer ces demandes de dérogation.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1023001.htm#%distances
Bâtiments à faible consommation énergétique
Par Christian Renaudin, le lundi, novembre 26 2012 (09:07) - Bâtiments agricoles
Une brochure publiée par les Instituts techniques et les Chambres d'Agriculture des Pays de Loire fait le point sur cette problématique pour les différents types d'élevage.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/energie-et-batiments/batiments-a-faible-consommation-energetique.html
Installation classées et directive nitrate
Par Christian Renaudin, le vendredi, mai 11 2012 (09:13) - Bâtiments agricoles
Alignement des arrêtés installations classées sur les arrêtés directive nitrate dans les zones vulnérables.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1040001.htm
Déclaration d'une installation classée
Par Christian Renaudin, le lundi, mars 26 2012 (14:39) - Bâtiments agricoles
Formulaire type à utiliser et notice explicative.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/installations-classees/declaration-dune-installation-classee.html
Economie d'énergie en salle de traite
Par Christian Renaudin, le jeudi, mars 8 2012 (14:58) - Bâtiments agricoles
Réunions d'information les 20 et 27 mars à Germay et Montier en Der.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/dc/calendrier/index.php?post/2012/03/08/Economie-d-%C3%A9nergie-en-salle-de-traite
Economie d'énergie en salle de traite
Par Christian Renaudin, le mardi, février 14 2012 (14:38) - Bâtiments agricoles
Les récupérateurs d'énergie et pré-refroidisseurs de lait ont été testés en région Bretagne. Les résultats sont disponibles.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/energie-et-batiments/economie-denergie-en-salle-de-traite.html
Aires de protection du patrimoine
Par Christian Renaudin, le lundi, janvier 2 2012 (15:12) - Bâtiments agricoles
Un nouveau régime qui se substitue aux périmètres entourant les monuments historiques.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/permis-de-construire/aires-de-mise-en-valeur-de-larchitecture-et-du-patrimoine.html
Mesure des prélévements d'eau
Par Christian Renaudin, le lundi, janvier 2 2012 (11:07) - Bâtiments agricoles
Modalités de mesure des prélèvements d'eau dans les forages, contrôle des compteurs, transmission des données.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1016001.htm#%forages
Calcul des surfaces de plancher
Par Christian Renaudin, le jeudi, novembre 17 2011 (14:05) - Bâtiments agricoles
L'ancien mode de calcul (surfaces hors sol nettes ou brutes) va être remplacé par la notion de surface de plancher.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/permis-de-construire/surface-de-planchers.html
Elevages laitiers soumis à enregistrement
Par Christian Renaudin, le jeudi, novembre 17 2011 (13:38) - Bâtiments agricoles
Il s'agit d'un nouveau régime qui remplace le régime autorisation pour les élevages comportant de 151 à 200 vaches laitières.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/batiments-effluents/installations-classees/ic-enregistrement-vaches-laitieres.html
Compostages soumis à déclaration
Par Christian Renaudin, le lundi, octobre 17 2011 (16:44) - Bâtiments agricoles
Les prescriptions techniques concernant ces installations viennent de paraître.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1040001.htm
Seuils installations classées pour les activités agricoles
Par Christian Renaudin, le mardi, août 23 2011 (17:34) - Bâtiments agricoles
Tableau synthétiques des seuils suite aux modifications apportées à la réglementation en 2011.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/effluents-et-batiments/installations-classees/seuils-installations-classee.html
Modification des seuils des installations classées
Par Christian Renaudin, le lundi, juillet 18 2011 (11:53) - Bâtiments agricoles
Un décret paru le 15 juillet 2011 officialise le relèvement des seuils, notamment pour les vaches laitières. Des arrêtés d'application préciseront les exigences relatives à chaque rubrique.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1040001.htm
Economies d'énergie en salle de traite
Par Christian Renaudin, le mercredi, juillet 13 2011 (15:29) - Bâtiments agricoles
Des aides sont possibles dans la partie nord du département.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/effluents-et-batiments/energie-et-batiments/economies-denergie-en-salle-de-traite.html
La stabilisation des sols
Par Christian Renaudin, le mardi, mai 24 2011 (10:37) - Bâtiments agricoles
Une alternative au béton ou au bitume pour les abords des bâtiments agricoles.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/effluents-et-batiments/dossiers-techniques-batiments/stabilisation-des-sols.html
Alimentation en eau des bâtiments laitiers
Par Christian Renaudin, le vendredi, janvier 21 2011 (10:22) - Bâtiments agricoles
L'Institut de l'Elevage vient de diffuser une plaquette qui donne quelques pistes pour mieux maîtriser les consommations.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1013001.htm
Installations classées régime autorisation
Par Christian Renaudin, le jeudi, janvier 20 2011 (11:42) - Bâtiments agricoles
Un nouveau décret facilite leur regroupement dès lors que celui-ci ne modifie pas sensiblement le plan d'épandage et l'effectif total.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1040001.htm
Réglementations sur les installations électriques
Par Christian Renaudin, le mardi, octobre 5 2010 (11:46) - Bâtiments agricoles
2 nouveaux décrets renforcent la réglementation pour les employeurs de main d'oeuvre comme pour les chefs d'exploitations. Leurs modalités pratiques d'application seront déterminées par des arrêtés à venir.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1074001.htm
Baisse du prix de rachat de l'électricité photovoltaïque
Par Christian Renaudin, le lundi, septembre 6 2010 (15:38) - Bâtiments agricoles
Cette baisse de 12 % concerne entre autre les panneaux installés sur les bâtiments agricoles.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1024001.htm
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