Les règles applicables au PVE sont sensiblement modifiées en 2013. Les agences de l'eau continuent à intervenir selon des règles propres à chacune sur des communes jugées prioritaires. L'Etat limite lui ses financements essentiellement aux jeunes agriculteurs.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/pve-plan-vegetal-pour-lenvironnement.html
Aides aux investissements
PVE
Par Christian Renaudin, le lundi, mars 4 2013 (16:20) - Aides aux investissements
PPE
Par Christian Renaudin, le lundi, mars 4 2013 (15:13) - Aides aux investissements
Le plan de performance énergétique se poursuit en 2013 mais avec une enveloppe réduite et une priorité affirmée en faveur des jeunes agriculteurs et des éleveurs principalement.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/ppe-plan-de-performance-energetique.html
PMBE
Par Christian Renaudin, le lundi, mars 4 2013 (14:49) - Aides aux investissements
Le plan de modernisation des bâtiments d'élevage se poursuit en 2013 sur des bases très proches de celles de 2012.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1046001.htm
Aides régionales à l'agriculture
Par Christian Renaudin, le mercredi, février 13 2013 (09:36) - Aides aux investissements
Le règlement des aides 2013 est paru. Quelques aides sont supprimées comme celles concernant les bâtiments hors sol ou équins ou l'équipement des pâtures. D'autres voient le jour : bâtiments de stockage de fourrages, achat de produits bio par les cantines.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/aides-regionales.html
Dossiers de subvention
Par Christian Renaudin, le vendredi, octobre 12 2012 (08:09) - Aides aux investissements
Par souci de simplification administrative, la déclaration sur l'honneur relative au paiement des cotisations sociales ne sera plus demandée.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/pac/p1004001.htm
Plan végétal pour l'environnement
Par Christian Renaudin, le lundi, mars 12 2012 (13:15) - Aides aux investissements
Il est reconduit en 2012, mais concentré autour de quelques priorités, notamment les alternatives au désherbage chimique et la sécurisation de la manipulation des phytos.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/pve-plan-vegetal-pour-lenvironnement.html
Plan de performance énergétique
Par Christian Renaudin, le vendredi, février 24 2012 (16:17) - Aides aux investissements
Il est reconduit dans la région. Les investissements éligibles et le système de réponse par appel à candidature sont inchangés.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/ppe-plan-de-performance-energetique.html
Aides du Conseil Régional en 2012
Par Christian Renaudin, le jeudi, janvier 19 2012 (13:47) - Aides aux investissements
Les nouveaux règlements d'application sont disponibles. Certaines aides sont supprimées (notamment celles relative au matériel de récolte de l'herbe). D'autres font leur apparition (agroforesterie, bâtiments hors sol, bâtiments chevaux, petits investissements d'élevage, suivi de l'installation).
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/politique-agricole/aides-aux-investissements/aides-regionales.html
Plan de performance énergétique
Par Christian Renaudin, le lundi, avril 11 2011 (17:24) - Aides aux investissements
Les modalités régionales pour sont définies.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/pac/p1009001.htm
Plan de modernisation des bâtiments (PMBE)
Par Christian Renaudin, le lundi, avril 11 2011 (17:23) - Aides aux investissements
Les modalités régionales viennent d'être redéfinies.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kit/fileadmin/documents/technique/p1046001.htm
Plan Bâtiments, nouvel appel à candidatures
Par Christian Renaudin, le mercredi, mai 7 2008 (14:42) - Aides aux investissements
Celui court du 1 avril au 15 juin 2008. Par rapport au précédent il marque un assouplissement sur la notion d'augmentation de cheptel qui peut être constituée maintenant d'animaux d'élevage ou d'animaux d'engraissement.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kitPublication/fileadmin/documents/pac/pmbe_avri_2008.pdf
Prêt à l'installation
Par Christian Renaudin, le mercredi, mars 12 2008 (14:01) - Aides aux investissements
Un nouvel arrêté fixe les règles applicables à partir du 1 janvier 2008.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kitPublication/fileadmin/documents/pac/pret_ja_ar_mars2008.pdf
Plan bâtiment
Par Christian Renaudin, le vendredi, mars 7 2008 (10:19) - Aides aux investissements
Une plaquette du Ministère de l'Agriculture précise les grandes lignes du "nouveau" plan de modernisation des bâtiments d'élevage. Les modalités précises d'application sont en fait définies au plan régional.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kitPublication/fileadmin/documents/pac/pmbe_map2008.pdf
Plan bâtiment : les règles régionales sont arrêtées
Par Christian Renaudin, le jeudi, janvier 24 2008 (09:39) - Aides aux investissements
Un arrêté préfectoral régional daté du 23 janvier 2008 fixe les règles applicables en Champagne Ardenne pour le plan de modernisation des bâtiments d'élevage. Il fixe en particulier des taux et plafond de subvention et des règles de priorité.
Voir : http://www.haute-marne.chambagri.fr/kitPublication/fileadmin/documents/pac/pmbe_arr_pref.pdf
PMBE : nouvel arrêté
Par Christian Renaudin, le jeudi, octobre 25 2007 (10:52) - Aides aux investissements
L'arrêté du 11 octobre 2007 fixe les nouvelles règles pour le plan bâtiment.
Voir : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=%20AGRF0767996A
